Écla Aquitaine
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La société

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Contexte

Au Moyen Âge, le droit commun était défini par le droit romain, mais à côté de celui-ci, il existait un droit coutumier local. Dans certaines parties du Sud-Ouest, nombre de villes possédaient leurs chartes de libertés, qui définissaient ce droit coutumier. Leur objet principal était la bonne administration de la communauté. Aussi prévoyaient-elles le règlement des relations juridiques avec le seigneur et l’organisation du gouvernement municipal. Mais, elles traitaient également des questions judiciaires et, pour une part des règles de droit privé.

Les chartes d’affranchissement avaient pour fonction de reconnaître à des populations émancipées du servage la jouissance de droits civils (se marier, tester, entrer dans les ordres). Les autres chartes avaient pour objectif d’entériner et de réglementer des droits accordés depuis longtemps. Mais toutes passaient sous silence ce qui leur paraissait suffisamment garanti par l’usage ou par les mœurs publiques, ce qui était plus largement défini par le droit commun.

Les chartes municipales avaient une influence exclusivement locale ; dans toutes les villes qui en possédaient, le droit romain leur cédait le pas. Parfois certaines coutumes pouvaient avoir une envergure plus vaste que celle d’un cadre strictement local, dans le sens où, particulièrement complètes ou éprouvées par un long usage, elles constituaient des références pour les coutumes d’autres bastides ou villes.

Au XIIIe siècle, la coutume d’Agen, embrassant le droit municipal, le droit féodal, le droit civil et le droit criminel, joua ce rôle de « coutume type » en Agenais. Les coutumes de La Sauvetat, de Gontaud, de Valence, de Larroque-Timbaud, de Villefranche de Belvès s’y réfèrent en matière de droit successoral. La charte de Lamontjoye suit la coutume d’Agen pour les poids et mesures, les impôts, la dot, les successions, les testaments, la vente forcée des immeubles, l’ost, et pour le droit municipal. La coutume de Nérac renvoie expressément à celle d’Agen pour toutes les questions qu’elle ne tranche pas. Pour ces raisons, la coutume d’Agen sera notre guide pour comprendre une part du quotidien des aquitains au Moyen Âge.

Albums

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Bibliographie

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